Déposée par voie électronique le 10 juin 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) INDIANA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « INDIANA SINCE 1988 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-27 du 3 juillet 2015.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) INDIANA domicilié(e) 42 BIS Boulevard Bonne Nouvelle - 75010 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 968 372 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DESBARRES & STAEFFEN, M. Julien DELUCENAY domicilié(e) 18 Avenue de l'Opéra - 75001 - Paris - France.
La marque INDIANA SINCE 1988 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4187520.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
INDIANA, Société par actions simplifiée - 42 BIS Boulevard Bonne Nouvelle - 75010 - Paris - France - SIREN 339968372
DESBARRES & STAEFFEN, M. Julien DELUCENAY - 18 Avenue de l'Opéra - 75001 - Paris - France
Publication - Publication le 3 juil. 2015 au BOPI 2015-27
Enregistrement sans modification - Publication le 2 oct. 2015 au BOPI 2015-40
Vêtements (habillement) vestes, tee-shirts, chemises, pantalons, robes, jupes, manteaux, imperméables, costumes, ceintures, caleçons, linge de corps, lingerie, bonnets, vêtements de sport et de loisirs ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) ; chapellerie, bonnets, casquettes foulards, écharpes ;
Viande et extraits de viande, poisson, volaille, gibier, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ;
Café, thé, cacao, sucre ; riz, tapioca, sagou, farines ; préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, levure et poudre pour faire lever ; confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices, glace à rafraîchir ;
Produits agricoles, horticoles (à l'exception de l'alstroemère et du lis, de la betterave, de la betterave sucrière, du blé, de la carotte, du choux de Bruxelles, du cotonnier, du dahlia, de la freesia, de la gerbera, de la laitue, du lis, de la luzerne, de l'orchidée, de la pastèque, du petit pois ; du pois ; du pois de jardins ; du pois fourrager, de la pomme de terre, de la ray-grass, du rosier, du soleil, du tournesol, de la tomate, du triticale, de la tulipe, de la vigne) et forestiers ni préparés, ni transformés ; graines (semences) (à l'exception de l'alstroemère et du lis, de la betterave, de la betterave sucrière, du blé, de la carotte, du choux de Bruxelles, du cotonnier, du dahlia, de la freesia, de la gerbera, de la laitue, du lis, de la luzerne, de l'orchidée, de la pastèque, du petit pois ; du pois ; du pois de jardins ; du pois fourrager, de la pomme de terre, de la ray-grass, du rosier, du soleil, du tournesol, de la tomate, du triticale, de la tulipe, de la vigne) ; fruits frais (à l'exception de pastèque ) et légumes frais (à l'exception de la betterave, de la betterave sucrière, de la carotte, du choux de Bruxelles, de la laitue, de la pastèque, du petit pois ; du pois ; du pois de jardins ; du pois fourrager, de la pomme de terre, de la tomate ) ; aliments pour animaux ; animaux vivants ; plantes et fleurs naturelles (à l'exception du dahlia, du lis, de l'orchidée, du rosier, du soleil, du tournesol, de la tulipe, de la vigne) ;
Boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao, des boissons lactées) ; bières ; eaux minérales et gazeuses boissons de fruits et jus de fruits ; sirops pour boissons ;
Boissons alcooliques (à l'exception des bières), vins ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; distribution de prospectus, d'échantillons ; services d'abonnement de journaux pour des tiers ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques, location d'espaces publicitaires, mise au point de franchise à savoir transmission de savoir faire organisationnel et professionnel commercial, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; études de marchés ; services de conseils en organisation de réseaux de franchises, conseils en matière de gestion commerciale dans le domaine de la restauration, gestion commerciale de contrats de franchise, mise au point de projets de franchise (aide à la direction des affaires), services de conseils commerciaux relatifs à la franchise, franchise de restaurants, café, cafétérias à savoir transfert (mise à disposition) d'un savoir-faire commercial ;
Services de télécommunications, communications d'une personne avec une autre personne par le biais d'Internet et télécommunications ; communication par terminaux d'ordinateurs ; communications radiophoniques, télégraphiques et téléphoniques ; émissions radiophoniques et télévisées ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ;
Service de restauration et hébergement, hôtels, services de traiteur, service de bar-boîte de nuit, restaurant, restauration rapide ; services de bars et autres établissements ou infrastructures de fourniture d'aliments et de boissons destinés à la consommation, en particulier restauration.
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